Mentions légales

Le site Internet http://www.pommeprint.fr est édité par Pomme Print

POMME PRINT - SAS au capital de 10.000 euros
8 rue Ferdinand Buisson - 14280 SAINT CONTEST - France

Standard +33(0)2 31 50 57 18 (du lundi au vendredi de 9h à 12h30 et de 14h à 18h)

Siret 803 832 344 00011
TVA intracommunautaire FR 26 803832344

Directeur de la publication : Philippe KOHLER

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Pour toute demande d’informations concernant ce site , contactez nous via le formulaire.

• - L'utilisateur de ce site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
• - Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
• - L'utilisateur reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.
• - Les informations fournies par l'exploitant du site web le sont à titre indicatif. L'exploitant du site web ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur son site.
• - En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
• - L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site web est accessible 24h/24h et 7 jours/7 jours, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.
• - Pour des raisons de maintenance, l'exploitant du site web pourra interrompre son site et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs.
• - L'utilisateur est informé que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. (Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.)
• - L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies dans son navigateur.
• - Les utilisateurs du site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
• - Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site web est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
• - Les photos et visuels de nos modèles sont non contractuels.
• La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, bases de données, documents bureautiques, images animées ou non, sons, savoir-faire, et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de l'exploitant du site web.
• - L'exploitant du site web met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Données personnelles :     

Toute information personnelle que l'Internaute serait amené à transmettre à Pomme print pour l'utilisation de certains Services ou actions spécifiques est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978.

A ce titre, l'Internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment par écrit à l'adresse suivante :
Pomme Print - email : contact@pommeprint.fr

Conditions optimales d'accès au site :

Ce site a été optimisé pour les navigateurs suivants :
- Safari 7, Mozilla Firefox 3.2, Google Chrome 37; I.E 10 et supérieurs